Respecter autrui

L’esprit de tolérance, qui exclut toute forme d’endoctrinement politique, philosophique ou religieux, est un des principes fondamentaux qui règlent les rapports entre les membres de notre collectivité.

Les brimades physiques ou morales, les grossièretés, les attitudes provocantes, la violence sous toutes ses formes seront sanctionnées.

  • Il est interdit de se battre à coup de boules de neige, pistolets à eau ou tout autre objet.
  • La tenue vestimentaire et les rapports avec autrui doivent être décents et conformes à la correction exigée dans une école.

Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre:

  1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci:
    • tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement;
    • le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation;
    • le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement;
    • tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.
  2. Chacun de ces actes sera signalé au CPMS de l’établissement. L’élève sanctionné et ses responsables légaux seront informés des missions du CPMS, en autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.

  3. Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école:
    • la détention ou l’usage d’une arme;

Sont strictement interdits dans l’établissement (campus, bâtiments, classes):

  • les objets dangereux, les objets étrangers à la vie scolaire susceptibles de la perturber ou de porter atteinte à l’intégrité physique et morale (tout type de farces et attrapes, laser, couteau, pétards, etc.) ;
  • l’utilisation des GSM, lecteurs MP3, Balladeurs, appareils photos… sous quelque forme que ce soit.

Toute infraction en la matière est sanctionnée par la confiscation immédiate de l’appareil et la convocation de la personne responsable, seule habilitée à se voir restituer l’objet.

En marquant son accord sur le présent règlement la personne responsable de l’élève accorde aux membres de l’équipe éducative le droit de saisie des objets interdits.


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Charte Ar Ans1

Document mis à jour le 15.12.2017